La dernière convention collective de la Banque AFB, mise à jour en septembre 2006, est en ligne sur notre site et consultable en format PDF dans le fichier joint de l'article ci-après.

CONVENTION COLLECTIVE DE LA BANQUE AFB SOMMAIRE Titre I. Dispositions générales (articles 1 à 5) Titre II. Dialogue social - Chapitre 1. Commission Paritaire de la Banque (articles 6 à 9) - Chapitre 2. Droit syndical et Institutions Représentatives du Personnel (articles 10 à 17). Titre III. Contrat de travail - Chapitre 1. Embauche - Période d'essai (articles 18 & 19) - Chapitre 2. Contrat de travail spécifique (articles 20 & 21) - Chapitre 3. Principes généraux et déontologie (articles 22 à 24) - Chapitre 4. Sanctions (article 25) - Chapitre 5. Rupture du contrat de travail (articles 26 à 32) Titre IV. Gestion des Ressources Humaines - Chapitre 1. Classification (articles 33 à 35) - Chapitre 2. Evaluation (article 36) - Chapitre 3. Mobilité (article 37) - Chapitre 4. Formation (article 38) Titre V. Rémunération - Chapitre 1. Dispositions salariales au niveau de la Branche (articles 39 à 45) - Chapitre 2. Modalités d'application au niveau de l'entreprise (articles 46 à 48) Titre VI. Participation (article 49) Titre VII. Garanties sociales (article 50) - Chapitre 1. Maternité-adoption (articles 51 à 53-2) - Chapitre 2. Maladie (articles 54 à 57) - Chapitre 3. Invalidité (article 58) - Chapitre 4. Congés particuliers (articles 59 à 60) Titre VIII. Temps de travail - Avenant du 29 mai 2001 - Chapitre 1. Durée du travail (articles 61 à 63) - Chapitre 2. Congés payés (articles 64 à 66) - Chapitre 3. Jours fériés (articles 67 & 68) ANNEXES Titre I - Dispositions générales : - annexe I : Modalités de transition Titre III - Contrat de travail - annexe II : Commission paritaire de recours interne Titre IV - Gestion des Ressources Humaines - annexe III : Glossaire - annexe IV : Grille de correspondance entre l'ancienne et la nouvelle grille de classification conventionnelle - annexe V : Métiers-repères, Positionnement des métiers-repères dans la grille de classification Titre V - Rémunération - annexe VI. Grille de salaires annuels minima de branche hors ancienneté au 01.01.2006 - annexe VII. Grille de salaires annuels minima de branche à l'ancienneté au 01.01.2006 - annexe VIII. Grille de référence pour l'application de la garantie salariale individuelle (article 41), valeur au 01.01.2006 - annexe IX. Prime de transport - annexe X. Références pour l'application de l'art. 45 (indemnités diverses) Règlement intérieur de la Commission Paritaire de la Banque Accord relatif aux primes de diplôme du 3 septembre 2001 Dispositif professionnel de cessations d'activité du 15 janvier 2001 : Préambule et Objet de l'accord - Titre I - Dispositions communes (articles 1 à 8) - Titre II - Dispositions spécifiques à la cessation anticipée d'activité (articles 9 à 18) - Titre III - Dispositions spécifiques à la préretraite progressive (articles 19 à 27) - Titre IV - Effet emploi et réflexion prospective (articles 28 à 31) Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 29 mai 2001 - Champ d'application et architecture du dispositif (articles 1 et 2) - Chapitre 1 - Organisation de la durée du temps de travail (articles 3 à 4) - Chapitre 2 - Dispositions spécifiques aux cadres (articles 5 6-3) - Chapitre 3 - Modulation (articles 7 à 16) - Chapitre 4 - Compte Epargne Temps (articles 17 à 23) - Annexe I - Catégories visées au titre de l'article L.212-15-3 du Code du travail - Annexe II - Cadres autonomes (article L. 212-15-3 du Code du Travail) - Annexe III - Modulation, Commission paritaire de validation Accord du 7 juillet 2003 : Plan d'épargne interentreprises (PEI de branche) : articles 1 à 17. Accord salarial 2004 (articles 1 à 4) Accord du 25 février 2005 sur les retraites professionnelles bancaires - Préambule (articles 1 et 2) - Chapitre 1 - Dispositions communes (articles 3 à 8) - Chapitre 2 - Dispositions applicables à la CRPB et à la CRPB DOM (articles 9 à 14) - Chapitre 3 - Dispositions finales (article 15) - annexes aux article 3, 4, 5, 7 Accord du 29 mars 2005 relatif à la mise à la retraite (articles 1 à 5) Accord du 8 juillet 2005 sur la formation tout au long de la vie dans les banques - Préambule (article 1) - Titre I - Moyens de la formation professionnelle au niveau de la Branche (articles 2 à 22) - Titre II - L'Entreprise moteur de la formation professionnelle (articles 23 à 29-2) - Titre III - Le salarié acteur du développement de ses compétences (articles 30 à 41) - Titre IV - Dispositions finales (articles 42 et 43 et annexes I et II). Accord salarial 2005 (articles 1 à 3 et annexes VI à VII) Accord du 11 janvier 2006 modifiant l'annexe V de la Convention collective de la Banque Accord du 11 janvier 2006 modifiant l'accord du 29 mars 2005 relatif à la mise à la retraite